Délibérations 2019

* Délibérations du Conseil Municipal du 6 décembre 2019

Mises en ligne le 9 janvier 2020

2019-12-1 : Désignation du secrétaire de séance
2019-12-2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 27 septembre 2019
2019-12-2 PJ1 : PV du conseil municipal du 27 septembre 2019
2019-12-2 PJ2 : Feuillet de clôture du conseil municipal du 27 septembre 2019
2019-12-3 : Présentation du rapport annuel d'activité 2018 de la communauté d'agglomération "Gap Tallard Durance"
2019-12-4 : Renouv. de la composition des Commissions mun. - Désignation de nouveaux membres suite à démission
2019-12-5 : Conv. de mise à dispo. réciproque de services ou parties de services de la Ville au profit de la Cté d'Agglo
2019-12-6 :  Mise à dispo réciproque de services ou parties de services de la Ville- Fixation du montant définitif pour 2019
2019-12-7 : Convention Quadripartite avec l'Association du personnel GAPen' C
2019-12-8 : Mandat spécial conféré à Monsieur Jean-Pierre MARTIN - Tour de France Cycliste 2020
2019-12-9 :  Modification du tableau des effectifs - Création et transformation de postes
2019-12-10 :  Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
2019-12-11 : Remises gracieuses 2019 - Frais d'enlèvement et de gardiennage de véhicules par la fourrière automobile
2019-12-12 : Rapport annuel 2019 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires
2019-12-13 : Débat d'orientations budgétaires 2020
2019-12-14 : Approbation du rapport de la CLECT 2019
2019-12-15 : Construction du Parking de la Providence - Modif. de l'Autorisation de Programme / Crédits de Paiement
2019-12-16 : Création liaison routière de PATAC - Modification Autorisation de Programme / Crédits de Paiement
2019-12-17 : DM n°3 au Budget Général et n°1 aux Budgets Annexes des Parkings, de l'Abattoir et de l'Eau
2019-12-18 : Autorisation budgétaire spéciale 2020 - Budget général et budgets annexes
2019-12-19 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2019 - Domaine culturel
2019-12-20 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2019 - Domaine éducatif
2019-12-21 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2019 - Domaine social
2019-12-22 : Subventions à divers associations et organismes N°6/2019 - Domaine sportif
2019-12-23 : Subvention de fonctionnement versée au Quattro au titre de l'année 2019
2019-12-24 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2020 - Domaine culturel
2019-12-25 : Subventions à divers organismes N°1/2020 - Domaine des Institutions locales
2019-12-26 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2020 - Domaine éducatif
2019-12-27 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2020 - Domaine social
2019-12-28 : Subventions à divers associations et organismes N°1/2020 - Domaine sportif
2019-12-29 : Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
2019-12-30 : Prise en charge des frais de scolarisation par les communes de résidence des élèves
2019-12-31 : Trail Gapen'cimes - remboursement à l'OMS de l'inscription 2019 aux challenges des trails de Provence
2019-12-32 : Convention SASP LES RAPACES 2020 - Renouvellement
2019-12-33 : Convention avec le Gap Hautes Alpes Athlétisme pour la participation à l'achat du tapis de perche
2019-12-34 : Conv. de partenariat avec la Ville de Chorges et le Conservatoire à Rayonnement Dép. de la Ville de Gap
2019-12-35 : Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à manifestations d’intérêt 2019
2019-12-36 : Av. à la Conv. Insp. Acad./Ville de Gap (modal. d'interv. des services de la Ville dans les étab. du 2è degré)
2019-12-37 : Av. au Contrat de Ville 2015/2020 sous la forme d'un Protocole d'engagements renforcés et réciproques
2019-12-38 : Av. à la conv. de financ. des trav. d'aménag. de la liaison rout. entre quartiers de Patac et de Beauregard
2019-12-39 : Conv. sur les cond. d'exploit. et d'ent. temp. des giratoires r. Ch. Aurouze-Rocade et av. de Charance-Rocade
2019-12-40 : Dénomination de voie : Chemin des Écoliers
2019-12-41 : Participation pour voirie et réseaux du quartier des Aurouzes - Clotûre de la PVR
2019-12-42 : Acq. foncière - Emprise de parcelle - Aménag. d’une Contre-Allée piétonne et cyclable - Les Berges de la Luye
2019-12-43 : Acq. foncière - Emprise de parcelle - Av. de Provence - Aménag. de la Contre Allée de Fontreyne - Mise à jour
2019-12-44 : Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Equipements de collecte des déchets - Serre de l’Aure
2019-12-45 : Acquisition foncière - Emprise de parcelle - Impasse de Bonne - Mise à jour
2019-12-46 : Acquisition foncière - Parcelle de terre - Lotissement Les Gourlanches
2019-12-47 : Cession foncière - Emprise de parcelle - Route des Prés - Quartier de Sainte-Marguerite
2019-12-48 : Cession foncière - Emprise de terrain sise Rue du Prieuré
2019-12-49 : Constitution de servitude de passage de réseau en surface - Abords de La Providence
2019-12-50 : Désaffect. et ouverture d'une enqu. pub. en vue du déclass. d'une partie de voie com. - Quartier Les Bassets
2019-12-51: Pôle d'Echange Multimodal - Conventions de superposition d'affectation
2019-12-52 : Avenant à la convention de programmation et de suivi des déploiements de la fibre
2019-12-53 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur les demandes de concessionnaires automobile
2019-12-54 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d’une société de vente de menuiseries
2019-12-55 : Dérogation à la règle du repos dominical - Année 2020
2019-12-56 : Point info sur l'arrêté préfect. portant sur la création d'une nouvelle déchetterie intercom. sur la Cne de Gap
2019-12-57 : Relevés des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil municipal

* Délibérations du Conseil Municipal du 27 septembre 2019

Mises en ligne le 11 octobre 2019

2019-09-1 : Désignation du secrétaire de séance
2019-09-2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du conseil municipal du 28 juin 2019
2019-09-2 PJ : PV du conseil municipal du 28 juin 2019
2019-09-3 : Renouvellement des Commissions municipales - Désignation de nouveaux membres
2019-09-4 : Convention type de mise en oeuvre de la période de préparation au reclassement
2019-09-5 : Modification du tableau des effectifs
2019-09-6 : Comité d'Ethique de la vidéo-protection - Remplacement d'un représentant du Cons. Municipal
2019-09-7 : Installation de caméras de vidéo protection
2019-09-8 : Acquisition d'une sonorisation Eglise des Cordeliers - Participation de l'Association Diocésaine
2019-09-9 : Décisions modificatives n°2 au Budget Général, n°1 aux budgets annexes du Quattro et de l'Abattoir
2019-09-10 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2019 - Domaine culturel
2019-09-11 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2019 - Domaine éducatif
2019-09-12 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2019 - Domaine loisirs et cadre de vie
2019-09-13 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2019 - Domaine social
2019-09-14 : Subventions à divers associations et organismes N°5/2019 - Domaine sportif
2019-09-15 : Dde de garantie d’emprunt, effectuée par l’OPH 05 : acquisition de 56 logements, “Le Beauchamp”
2019-09-16 : Modification de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
2019-09-17 : Présentation des rapports de délégations de services publics
2019-09-18 : Délibération retirée en séance - Réalisation et aménagement d'un plan d'eau de loisirs - Marché de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure à procédure adaptée - Validation des études d'avant projet détaillé (A.P.D)
2019-09-19 : Partenariat financier avec le Dép. 05 pour organisation voyages scolaires élèves primaires
2019-09-20 : Av. à la conv. relative à la participation régionale pour utilisation des équipements sportifs - année 18-19
2019-09-21 : Av. N°1 à la convention de partenariat de l'Office Municipal des Sports
2019-09-22 : Contrat de Ville - Bourses sportives pour les jeunes des milieux modestes et prioritairement
issus des quartiers d'habitat social - Année 2019-2020
2019-09-23 : Conv. de part. avec l'Ass. "Dépistage Organisé du Cancer" et la ville de Gap pour le Gapen'cimes 2019
2019-09-24 : Conv. de part. avec la Fédération Française d'Athlétisme et la ville de Gap pour le Gapen'cimes 2019
2019-09-25 : Conv. de part. avec l'Office National des Forêts pour le Gapen'cimes 2019
2019-09-26 : Conv. de part. avec la Commune du Dévoluy pour le Gapen'cimes 2019
2019-09-27 : Acquisition d'une sculpture d'Eric Di Fruscia
2019-09-28 : Conservatoire : Schéma dép. des enseignements artistiques - Conv. de soutien financier avec le Dép. 05
2019-09-29 : Cession d'une balayeuse aspiratrice - Reprise par le vendeur
2019-09-30 : Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme
2019-09-31 : Prescription Déclaration Projet n°1 valant mise en compatibilité du PLU – Projet photovoltaïque de la Garde
2019-09-32 : Carré Imprimerie - Choix opérateur et programme - Signature protocole d'accord et cessions immob.
2019-09-33 : Acquisition foncière - Lot en copropriété - Lieudit “Le Verger” ROMETTE
2019-09-34 : Acquisition foncière - Tènement immobilier bâti et non bâti - Bayard
2019-09-35 : Association Communale de Chasse Agréée de Gap-Bayard - Rupture de convention
2019-09-36 : Atelier Relais de la Justice n°4 - Cession - SCI Dani
2019-09-37 : Cession foncière - Bâtiment de l'Ecole de Verdun
2019-09-38 : Cession foncière - Emprise de parcelle - Impasse de Bonne - Mise à jour
2019-09-39 : Cession foncière - Emprise de parcelle - Quartier de Sainte-Marguerite
2019-09-40 : Constitution de Servitude de passage de canalisations en tréfonds - Avenue Guillaume Farel
2019-09-41 : Conv. prestation services pour instruction des autorisations d'urbanisme de La Freissinouse et Pelleautier
2019-09-42 : Signature conv. de concours technique pour mise en œuvre opérations foncières - SAFER 05 - Bayard
2019-09-43 : Règlement d’exploitation des parkings fermés municipaux : Modification
2019-09-44 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d'un concessionnaire automobile
2019-09-45 : Rapport 2018 sur le prix et la qualité du service eau potable destiné à l'information des usagers
2019-09-45 PJ 0 : Rapport eau potable ville intro
2019-09-45 PJ 1 : Installation Gap
2019-09-45 PJ 2 : Rapport délégataire
2019-09-45 PJ 3 : Projet Choulières
2019-09-45 PJ 4 : AERMC édition 2019
2019-09-45 PJ 5 : Bilans ARS
2019-09-46 : Syndicat Intercom. d'exploitation de la nappe alluviale du Drac - SIENAD - Remplacement d'un membre
2019-09-47 : Av. n°4 au contrat de DSP pour l'exploitation du centre d'oxygénation de Gap-Bayard
2019-09-48 : Ski de fond Gap-Bayard : Renouvellement convention avec l'association Nordic Alpes du Sud
2019-09-49 : Relevés des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil municipal

* Délibérations du Conseil Municipal du 28 juin 2019

Mises en ligne le 10 juillet 2019

* Délibérations du Conseil Municipal du 28 mars 2019

Mises en ligne le 11 avril 2019

* Délibérations du Conseil Municipal du 1er février 2019

Mises en ligne le 11 mars 2019

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